Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL DU NORD
BISCUITERIE ANICHOISE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1295206
Date de dépôt :
04/01/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/1995

Présentation de la marque SOLEIL DU NORD

Déposée le 4 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE ANICHOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE ANICHOISE domicilié(e) 58, Route Nationale, 59176 MASNY (Nord) - France.

La marque SOLEIL DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DU NORD est expirée depuis le 4 janvier 1995.

BISCUITERIE ANICHOISE a également déposé les autres marques suivantes : PATISSERIE ANICHOISE , PATISSERIE ANICHOISE , CAK ORANGE , MACAROC , BA , MADELEINE BA , ROCHERS DES ILES , BA BISCUITERIE ANICHOISE , LA PATISSIERE ANICHOISE , CAKMANDARINE AUX AMANDES


BISCUITERIE ANICHOISE (Société Anonyme) - 58, Route Nationale, 59176 MASNY (Nord) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever;se moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.